Tag: conditions fixées
National
Produits destinés à la consommation : les conditions d’apposition du code à barres fixées
Un arrêté interministériel, portant règlement technique et fixant les conditions et les modalités applicables à l'apposition du code à barres sur les produits destinés...
National
Industrie : Les conditions d’exemption de taxes sur les composants de sous-traitance fixées
Les conditions d’exemption de taxes sur les composants acquis par les sous-traitants nationaux dans le cadre de leur activité ont été fixées dans le...
National
Algérie-Mali-Niger : Les conditions de l’exercice du commerce de troc frontalier fixées
Les conditions et les modalités d’exercice du commerce de troc frontalier et la liste des marchandises faisant l’objet d’échange avec le République du Mali...
la deux
Activités commerciales autorisées à la reprise : les conditions fixées par une circulaire interministérielle
Les mesures d’encadrement sanitaire liées à la reprise de certaines activités commerciales durant la période de confinement, appliqué en raison de la propagation du...
National
Cadeaux offerts aux membres de délégations en mission à l’étranger : Tebboune fixe les conditions
Par décret présidentiel, paru dans le journal officiel n°18, le président de la République Abdelmadjid Tebboune a fixé les modalités relatives à l’affectation et...
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