Tag: APN
Tourisme et Voyages
L’APN adopte une nouvelle loi pour encadrer l’exploitation touristique des plages
L'Assemblée populaire nationale (APN) a adopté, lundi, une loi portant sur l'utilisation et l'exploitation touristique des plages. La séance plénière a été présidée par...
National
APN : adoption de la loi relative à la mobilisation générale
Les membres de l'Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, lundi, à l'unanimité, la loi relative à la mobilisation générale. Ce texte définit les dispositions...
National
APN : adoption de la loi sur l’abaissement de l’âge de la retraite dans l’éducation
Les membres de l'Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, lundi, la loi relative à l'abaissement de l'âge de la retraite dans le secteur de...
National
APN : adoption du projet de loi régissant les activités minières
Les membres de l'Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, lundi, à la majorité le projet de loi régissant les activités minières, qui vise à...
La une
Education : le projet de loi relatif à l’abaissement de l’âge de la retraite présenté à l’APN
Le ministre du Travail, de l'Emploi et de la Sécurité sociale, M. Fayçal Bentaleb, a présenté, lundi devant les membres e l'Assemblée populaire nationale...
National
Adoption du projet de loi relative aux assurances sociales, portant prolongation du congé de maternité
Les députés de l'Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, lundi, le projet de loi modifiant et complétant la loi relative aux assurances sociales, portant...
National
APN : adoption du projet de loi portant Code de procédure pénale
Les membres de l'Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, lundi, à la majorité, le projet de loi portant code de procédure pénale.Dans une allocution,...
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