Les membres de l’Assemblée populaire nationale (APN) ont adopté, mercredi, le projet de loi portant code de la route, qui vise à renforcer la sécurité routière.
Le projet de loi a été adopté lors d’une plénière, présidée par le président de l’APN, M. Brahim Boughali, en présence de la ministre des Relations avec le Parlement, Mme Nadjiba Djilali, du ministre de l’Intérieur, des Collectivités locales et des Transports, M. Saïd Sayoud, ainsi que d’autres membres du Gouvernement, rapporte l’APS.
Le texte prévoit une série de dispositions visant à réduire les accidents de la route, à renforcer la sensibilisation à la sécurité routière et à durcir les sanctions contre les infractions graves, en vue d’assurer la protection des personnes et des biens, en alliant sensibilisation et dissuasion pour faire baisser le nombre d’accidents et de victimes.
Le projet de loi consacre, par ailleurs, le principe de la responsabilité pénale et civile de toutes les parties impliquées dans des accidents de la route, sur la base des enquêtes menées par les services de sécurité compétents.
