L’administration des Douanes algériennes renforce son dispositif de contrôle des flux des marchandises à l’entrée et à la sortie du territoire douanier (marchandises importées ou exportées), et ce dans le but de simplifier et de faciliter les procédures douanières.
Selon une circulaire émanant de la Direction général des Douanes (DGD) datée du 23 octobre, ce dispositif est basé sur « la gestion des risques et sur l’analyse des risques en amont et en aval, pour orienter les déclarations en douane vers l’un des quatre (04) circuits de contrôle, suivant une fonction de critères combnés et intégrés dans le système d’information des douanes ».
Le système de contrôle basé sur la « sélection automatique et rationnelle des opérations par la technique de gestion des risques, vise essentiellement l' »enlèvement rapide des marchandises en réduisant le temps et le coût de stationnement au niveau des enceintes portuaires et aéroportuaireséé;
« Rationalisation des ressources disponibles, en focalisation le contrôle sur des cargaisons ciblées, pour lesquelles un niveau de risque élevé a été identifié, et en procédant à la visite d’échantillons préscrits de façon automatisée par le système informatique »;
« Efficacité des contrôles douaniers, par la sélection des opérations présentant un rsique potentiel de fraude »; « Contribution à la fluidité des échanges commerciaux internationaux et de la chaîne d’approvisonnement »; et enfin, l' »élimination des frais grevant, inutilement, la facture des surestaries, dus aux séjours prolongés des conteneurs sur le territoire national ».
Quatre circuits de contrôle mis en place
Les Douanes algériennes ont mis en place quatre circuits de contrôle (vert, bleu, orange et rouge), dans le but de contrôler efficacement les importations et les exportations. Ces circuits concernent « tous les opérateurs du commerce international quel que soit leur statut juridique ou le régime douanier assigné à leurs marchandises », précise la circulaire de la DGD adressée aux Directeurs régionaux des dounanes.
Ainsi, le circuit vert est destiné à recevoir les déclarations douanières relatives aux marchandises « pour lesquelles l’analyse de risque n’a fait apparaître aucune présomption de fraude et qui ne sont pas soumises aux formalités administratives particulières », lit-on dans le document, qui précise que les marchandises orientées vers ce circuit « sont enlevées sans contrôle immédiat (documentaire et/ou physique) et la délivrance du bon à enlever s’effectue immédiatement après paiemen, consignation et garantie des droits et taxes. »
Le circuit bleu est destiné à recevoir les déclarations relatives aux marchandises « pour lesquelles les risques de fraude ne sont pas fugaces et fugitifs et peuvent être appréhendés en post dédouanement », indique le document, précisant que les marchandises dont les déclarations sont orientées vers ce circuit « ne sont soumises qu’à un contrôle différé ou à postériori. »
Pour le circuit orange, ilest précisé dans la circulaire que les marchandises dont les déclarations sont orientées vers ce circuit, elles « sont enlevées suite à un contrôle documentaire et après le paiement ou la garantie des droits et taxes dus. »
Enfin, le circuit rouge : les marchandises dont les déclarations sont orientées vers ce circuit « sont soumises au contrôle documentaire et à la visite physique, avant enlèvement, consignation, paiement ou garantie des droits et taxes », selon le document de la DGD.
