Tag: nouvelles conditions
énergie
Utilisation et distribution du GPL comme carburant : de nouvelles conditions fixées
Le Gouvernement a fixé de nouvelles conditions concernant l'utilisation et la distribution du gaz de pétrole liquéfié (GPL) comme carburant sur les véhicules automobiles.
En...
la deux
Importation pour la revente en l’état : De nouvelles conditions imposées
Dorénavant, les activités d’importation de matières premières, produits et marchandises destinés à la revente en l’état, sont exercées sur la base d’extraits de registre...
National
Sources thermales : Les nouvelles conditions d’exploitation fixées
Les nouvelles conditions et modalités d'octroi de la concession, d'utilisation et d'exploitation des eaux thermales sont désormais fixées par un décret exécutif paru dans...
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