« Une rencontre d’évaluation avec le ministre de tutelle, Mohammed El Ghazi, sur les activités de la Casnos, est prévue dans quelques jours. », a indiqué le Directeur général de la Casnos, Acheuk-Youcef Chawki, joint par téléphone, en réponse à notre souci lié à la mise en application des pénalités de retard, prévues le 2 janvier 2017, à l’encontre des contrevenants aux dispositions de la loi des Finances 2015 (LFC-2015). En poursuivant que les mesures répressives seront annoncées incessamment ».
Il a ajouté que, « opportunément, une conférence de presse sera animée pour mettre en relief le taux d’avancement des procédures mises en avant en la matière »
C’est, faut-il le rappeler, à Tlemcen, où il a animé un cycle de formation au profit du Club de presse, les 7 et 8 novembre, à Renaissance Tlemcen Hôtel, que le Dg a annoncé la stratégie de la Caisse en direction des employeurs qui ne s’acquittaient pas de leurs cotisations, dans le cadre des dites-dispositions, au 31 décembre 2016, délai ultime qui leur a été accordé.
« Des pénalités de retard seront appliquées à leur encontre, comme ils verront leurs comptes bloqués», a-t-il déclaré, en substance.
Rappelons qu’une exonération exceptionnelle de 10% pour les pénalités de retard et majorations de retard, a été accordée jusqu’au la fin de l’année 2016.
Il a, en outre, révélé que « le seuil des 73 milliards de Da de recouvrement est escompté, avec échéances de paiement, à la clôture de l’exercice 2016, soit 10 milliards de DA de plus que nos prévisions pour l’exercice 2016 », tout en regrettant que, « le potentiel des 3 millions de cotisants à la Casnos n’ait pas encore atteint, nous n’en comptons que 1.8 millions d’affiliés».
Pour sa part, le ministre du Travail, de l’Emploi et de la Sécurité sociale, Mohammed El Ghazi, avait, indiqué lors du regroupement des cadres de la Cnas, le 18 octobre, au Foyer de la Cnas à Ben Aknoun que « la Cnas et la Casnos ont, grâce aux dispositions de la LFC-2015, généré des recettes de l’ordre de 1600 milliards de DA et 300 milliards de DA ».
