L’institut international de recherches et d’étude, (IRSI), agrée par l’université d’Oregon aux états unis d’Amérique, et représenté par l’organisateur de l’événement, Djaber Khebala vice- recteur de l’institut, a clôturé hier son séminaire de quatre jours autour de l’arbitrage international commercial. Une flopée de juristes et d’avocat y ont pris part, afin d’approfondir leurs connaissance dans le domaine, et décrocher le diplôme d’arbitre.
Cette formation a pour but de recentrer les débats sur l’arbitrage international notamment dans le commerce, et les grandes transactions. Pour le docteur Zerrouk Nawel, professeur à l’université Liamine Debaghine de Sétif, « il s’agit d’une formation pour préparer des arbitres en commerce international.la faiblesse de l’Algérie ne réside dans l’arbitrage lui même, mais dans la clause, la convention d’arbitrage, si cette dernière est conclue de façon correcte. Sur le terrain il s’agit de bien négocier les clauses du contrat, c’est à ce niveau que tout se joue, aussi bien sur le coté technique que sur le contentieux » explique le Dr Zerrouk.
Pour sa part, Benbelkacem Farid arbitre international explique, « partir en arbitrage international pour les entreprises algérienne, est peine perdue d’avance, car le problème réside dans la négociation de cette clause, lors de la signature du contrat, et d’autre part, les frais de l’arbitrage son énormes, ce sont uniquement les grandes compagnies qui peuvent se permettre.
Tel que Sonatrach et Air Algérie. Pour Sonatrach il s’agit de 50 arbitrages, dont la moitié gagnés, ».Il explique que le plus important, est d’accompagner les PME, ce sont les plus grandes perdantes dans cette affaire « elles s’empressent de conclure leurs contrat en acceptant la clause d’arbitrage imposée par le partenaire étranger, et ne savent qu’en cas de litige, cette clause est rédigé toujours à la faveur de la société étrangère. Et ce en plus des frais de l’arbitrage hors de leur portée, à titre d’exemple, juste pour déposer la demande cela coûte prés de 25 000 dollars.
Par ailleurs, le président du centre Méditerranéen d’Arbitrage et de mediation (CMAM), Abdelkrim benkhelallah, nous explique que « ce séminaire vise à former les futurs arbitres internationaux dans le commerce, pour les orienter dans une deuxième étape vers le CMAM, afin de former l’élite dans ce domaine et permettre aux entreprises algériennes de jouir d’une force dans l’accompagnement en matière de négociation et éventuellement d’arbitrage »
En somme, pour avoir été longtemps méconnu, l’arbitrage international faisait les beaux jours des grosses compagnies étrangères, au détriment des entreprises algériennes. L’organisation régulière de ces séminaires, aura pour ultime but de sortir ce moyen de défense de l’anonymat pour le mettre à la disposition des entreprises algériennes, come outil d’accompagnement et de sécurisation des contrats.
