La direction générale des douanes a élaboré un guide de l’exportateur qui reprend de manière synthétique la procédure d’exportation des marchandises hors hydrocarbures et ce, depuis leur chargement au niveau des locaux de l’exportateur jusqu’à leur embarquement définitif vers le pays de destination.
Ainsi, permet-il aux exportateurs de se familiariser avec les formalités douanières et les facilitations accordées à l’exportation en vue de réduire les délais et les coûts. Ce guide, enrichi de plus de détails, est également disponible sur le site web des douanes algériennes avec des renvois aux différents textes réglementaires s’y rapportant.
En neuf pages, ce guide contient plusieurs informations qui peuvent être exploitées par les exportateurs comme les conditions d’accès à l’activité d’exportation, les conditions liées à la qualité d’exportateur et les conditions liées à la nature de la marchandise, les formalités de domiciliation bancaire des opérations d’exportation, les formalités douanières à l’exportation, les facilitations douanières accordés aux opérations d’exportation, les régimes douaniers économiques et la promotion des exportations et enfin le dernier point concerne le traitement douanier des marchandises en retour.
Le guide sera mis à jour, selon la direction générale des douanes, régulièrement au fur et à mesure des nouveautés introduites dans le dispositif législatif et réglementaire régissant les exportations hors hydrocarbures.
